Marque expirée - Marque en non vigueur

DRESS CODE
RT INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3552485
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2018
DRESS CODE de RT INTERNATIONAL

Présentation de la marque DRESS CODE

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DRESS CODE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL domicilié(e) 19, rue Littre,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRESS CODE est expirée depuis le 30 janvier 2018.

RT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : E-VIEW , LÖ-VIEW , K-YEN , HOTEL PARTICULIER , RIO GRANDE , DRESS MARKET , YEN , HÔTEL PARTICULIER


RT INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 19, rue Littre,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 780054334


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488032 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs et étuis pour cartes de crédit (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.