Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DRESS CODE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL domicilié(e) 19, rue Littre,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RT INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 19, rue Littre,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 780054334
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488032 - Publication au BOPI 2008-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs et étuis pour cartes de crédit (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
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